Conseil Municipal du 26 mai 1894




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 263Séance du 26 Mai 1894 - Registre D11 Page 263 - Délibération
D11 Page 264Comptes du Maire 1893 - Registre D11 Page 264 - Délibération
D11 Page 265Comptes du Percepteur - Registre D11 Page 265 - Délibération
D11 Page 266Budget supplémentaire 1894 - Registre D11 Page 266 - Délibération
D11 Page 267Budget primitif de 1895 - Registre D11 Page 267 - Délibération
D11 Page 271Trottoirs de la route de Gournay - Mise en état|-|Legs Godard-Desmarest - Mme Congy|-|Demande Laudon, rue du Tir|-|Vote de 1000 frs pour travaux au mur du cimetière|-|Acquisition d'un camion|-|Urinoir de la Place Gasnier-Guy - Demande à la Cie de l'Est - Registre D11 Page 271 - Délibération
D11 Page 272Réparation à l'aqueduc du Canal|-|Demande d'empierrement du chemin de la Montagne - Ajournement|-|Approbation des comptes du Bureau de Bienfaisance|-|Subvention de M. Eterlet chemin du Gué de l'Abbaye - Paiement en espèces - Registre D11 Page 272 - Délibération
D11 Page 273Construction du chemin de tir|-|Réclamation à la Société du Gaz|-|Traitement du tambour afficheur - Monopole d'affichage|-|Subvention à la fanfare - Emploi des fonds|-|Dispenses d'adjudication - Registre D11 Page 273 - Délibération